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  ALBeRo        ASSOCIATION LAKE BEAVEN et LAC ROND 

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RÈGLEMENTS AUX  LACS BEAVEN ET ROND
ECO-GUIDE : ENVIRONNEMENT DES LACS
CALENDRIER D'ACTIVITÉS ALBERO -2005 RÈGLEMENTS de l'ASSOCIATION DES LACS BEAVEN ET ROND
RÉSUMÉ DE L’ASSEMBLÉ GÉNÉRALE ANNUELLE 2004

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Liens d'importance:
  • FAPEL :  LA Fédération des associations pour la protection de l'environnement des lacs : http://www.fapel.org/
Le programme des lacs   *   L'université de la FAPEL   *   Environnement   *   Dossier pollution
        

ECO-GUIDE : ENVIRONNEMENT DES LACS
CONCLUSIONS DU RAPPORT DE VISITE DU 19 AOUT 2000 AU LAC ROND

Il est de plus en plus évident que les conditions de poussées de plantes aquatiques et d’algues au lac Rond ne sont pas seulement une question d’apports historiques. Il est sûr et certain que le moulin à scie d’antan a eu des impacts au lac Rond. Par contre, des apports constants d’agents polluants au lac font que celui-ci ne se régénère pas comme il aurait pu le faire. Bien au contraire, avec des apports possibles de plus de 2 tonnes métriques de phosphore total au lac, il n’est pas surprenant que l’on y retrouve une si forte population d’algues et de plantes aquatiques. Ne connaissant pas la capacité de rétention de phosphore au lac Rond (autre type d’étude appelée étude de capacité du milieu récepteur), il est difficile d’évaluer les impacts futurs. Par contre, il est difficile de croire que le lac pourra continuer à soutenir des apports aussi importants pour une longue période de temps. Déjà, tout le fond du plan d’eau est complètement envahi et couvert de plantes aquatiques, ce qui veut dire que la capacité de filtration (ou d’utilisation des nutriments) par les plantes serait déjà atteinte! 

La prochaine étape dans le processus de vieillissement du lac serait ainsi le bloom d’algues, c’est-à-dire la poussée d’algues microscopiques qui auraient comme conséquences de rendre l’eau impropre à la consommation (toxines développées par certains types d’algues) et de diminuer la transparence de l’eau à moins d’un mètre. Lorsque le lac atteint ces conditions, la valeur des propriétés riveraines diminue considérablement, et les gens ne veulent plus investir dans leur propriété. Ceci a un impact direct sur les recettes d’une municipalité (baisse de valeur = baisse de taxes).

…Nous suggérons fortement une vérification systématique des installations septiques de toutes résidences situées à moins de 100m du lac ou d’un cours d’eau alimentant le lac Rond. C’est d’après nous, la seule façon d’identifier et d’éliminer ces sources de pollution au lac.  … De plus, nous suggérons fortement que les castors (dans l’affluant côté Nord du lac Rond) soient relocalisés et que les barrages soient démantelés tôt au printemps prochain. 

Seule une réduction des apports polluants aura un impact à moyen et long terme sur la survie du lac. Sans quoi, le lac sera probablement voué à mourir dans un assez proche avenir, ce qui aura un impact certain sur l’état du lac Beaven car, présentement, le lac Rond agit comme une espèce d’éponge bénéfique au lac Beaven. Si le lac Rond perd toute sa capacité de filtration des nutriments (par la perte de plantes aquatiques lorsqu’il y a une perte de transparence de l’eau), alors tous les nutriments seront relargués au lac Beaven, avec des conséquences immédiates sur la qualité de l’eau. 

Rédigé par :Dany Boudrias, Écologiste aquatique,  ECO-GUIDE,  Lachute,  0ct.2000

Ek wa EGlacrondcclsn.doc  010324

RÈGLEMENTS de l'ASSOCIATION DES LACS BEAVEN ET ROND

ALBERO       RÈGLEMENTS de l'ASSOCIATION LAKE BEAVEN & LAC ROND
Adopté  par l'Assemble générale en 1999, mots clés en italiques,
 texte révisé en gras pour approbation à l’AGA 2003.         
Interprétation: Dans tout ce texte, le masculin s'applique au féminin et le singulier au pluriel lorsqu'approprié.

ARTICLE UN : NOM ET OBJECTIF
Le nom de l'association est "Association Lake Beaven & Lac Rond", ci-après dénommé "l'Association" et abrégé ALBERO.   Son objectif est de protéger l'environnement et la qualité des eaux des deux lacs et ruisseaux voisins, d’en promouvoir l’usage sécuritaire, et d’augmenter l’appréciation communautaire de l’environnement naturel.

ARTICLE DEUX : LES MEMBRES
Il y a deux classes de membres : actifs et honoraires.
Les membres actifs de l'Association sont des propriétaires ou locataires de propriétés aux alentours des deux lacs, et leurs familles, qui s'inscrivent comme membre et payent la cotisation annuelle.
Les membres honoraires sont désignes par le Conseil.  Ils ont pleins droits et privilèges dans l'Association, sauf  le droit de vote et le droit d'être officier ou directeur.  Ils ne seront pas tenus de payer la cotisation annuelle.
La cotisation annuelle est déterminée par le Conseil et payable au total chaque été. Seuls les membres ayant acquitté leur cotisation annuelle bénéficient des activités de l'Association et votent à toute Assemblée.
Sur paiement de la cotisation annuelle, tout membre a droit à un reçu signé par un directeur de l'Association. A la discrétion du Conseil, une carte de membre pourra être remise en lieu ou en plus du reçu.

ARTICLE TROIS : ASSEMBLÉES
L'assemblée générale annuelle se tient chaque année à une date fixée par le Conseil .
Une assemblée générale spéciale des membres est convoquée par le Président avec l'assentiment des directeurs, ou doit être convoquée par lui sur réception d'une demande écrite précisant le but de l'assemblée proposée, et signée par au moins dix membres de l'Association. A défaut par le président de convoquer ladite assemblé dans les deux semaines de la réception de cette demande, les membres signataires peuvent convoquer eux-mêmes l'assemblée.
L'avis d'assemblée indiquant l'endroit, la date et l'heure doit être annoncé aux membres au moins deux semaines avant ladite assemblée, et doit indiquer le but de la réunion, et les affaires  traitées à cette assemblée sont limités à cet effet. En cas d'urgence ( dont la nature doit être approuvée par une majorité des membres présents), le Président peut autoriser la convocation d'une réunion à courte échéance et d'une façon qu'il juge suffisante dans les circonstances.
Le quorum est constitué par la présence du moindre de dix membres ou vingt cinq pour-cent des membres de l'Association dans toute assemblée générale annuelle ou spéciale.
L'ordre du jour est normalement comme suit:
a) appel à l'ordre, vérification du quorum
b) lecture de l'avis de convocation
c) lecture et adoption du procès verbal de l'assemblée précédente
d) rapports des directeurs, officiers et comités
e) approbation des états financiers, et, si demandé par vote majoritaire, nomination d'un vérificateur
f) élection du Conseil de direction
g) affaires nouvelles
h) fin de l'assemblée.

ARTICLE QUATRE : DIRECTEURS, CONSEIL
Le  Conseil des directeurs est constitué de huit directeurs, plus le président sortant; chacun doit être membre de l'Association lors de sa nomination et durant son terme. Le Conseil dirige l’Association et représente équitablement autant que possible les différents secteurs des deux lacs.
La durée de la charge est de deux ans, la moitié du Conseil étant élue chaque année. Un mandat de deux ans peut être renouvelé par réélection.
Pour l’élection des directeurs, le comité de nomination choisira chaque année une liste de  candidats pour élection au Conseil.  Des nominations additionnelles peuvent être faites à l'Assemblée Générale Annuelle; et si elles sont acceptées par les personnes ainsi nommées et secondées, elles sont  soumises au vote.
Le vote se fait à main levé, à moins qu'au moins dix membres présents exigent le vote secret.
Toute vacance au sein du Conseil est comblée par vote majoritaire des directeurs restants. Toute personne ainsi élue (de préférence “ l’adjoint de secteur ”) remplit la fonction pour la balance du terme du directeur remplacé.
La responsabilité du Conseil est de déterminer les politiques de l'Association, administrer ses fonds, constituer les comités permanents ou spéciaux, et administrer les affaires générales de l'Association, le tout sujet à ratification par l'Assemblée générale annuelle. Des réunions régulières du Conseil sont tenues au moins une fois physiquement d'avril à septembre, ou sur convocation du Président.  Des consultations et décisions peuvent  être faites  par Internet de façon semblable.
Des réunions spéciales du Conseil sont convoquées par le Président sur demande de quatre des directeurs. A défaut par le Président d'agir dans les 48 heures après réception de ladite demande, les quatre directeurs peuvent convoquer eux-mêmes une réunion spéciale du Conseil. Un avis de réunion du Conseil indiquant les date, place et heure doit être donné aux directeurs en personne, par téléphone, par courrier ou par courri-el normalement au moins sept jours avant ladite réunion. Une réunion du Conseil peut être tenue en tout temps et lieu sans avis si tous les directeurs sont présents et y consentent.
Cinq directeurs constituent le quorum pour toute réunion du Conseil.

ARTICLE CINQ : OFFICIERS
Les officiers de l'Association sont le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier, et tout autre officier que le Conseil juge nécessaire. Ils sont désignés par le Conseil parmi les directeurs. Un directeur peut occuper plus d'un poste d'officier.
Le président dirige toute assemblée de l'Association et du Conseil. Il a le pouvoir d'agir seul pour tout affairemineure ne justifiant pas une réunion du Conseil, mais doit en faire rapport à la prochaine réunion ou par Internet. Le Président a un vote prépondérant en cas d'indécision à toute réunion de Conseil et Assemblée. Il peut avoir d'autres pouvoirs etdevoirs attribués à l'occasion par résolution du Conseil.
Le vice-président a les pouvoirs et devoirs qui lui sont attribués par le Conseil. En cas d'absence ou d'incapacité du président, le vice-président en assume toutes les fonctions. S'il survenait une vacance au poste de président, le vice-président en assume automatiquement les fonctions jusqu'à expiration du mandat.
Le secrétaire prépare et envoie les avis de l'Association et du Conseil. Il tient le procès-verbal de chaque réunion de l'Association et du Conseil, dont copie est envoyé à chaque directeur dans un délai raisonnable. Il assure la correspondance, conserve dans un lieu sûr les livres et documents de l'Association, archive tous documents tel que requis par la Loi ou l'Association, et accompli toute autre fonction relative à son poste ou requise par le Conseil.
Le trésorier s'occupe de façon générale des finances de l'Association. Il dépose tout argent de l'Association au nom et crédit de celle-ci à une banque désignée par le Conseil; entre dans les livres pertinents toutes transactions financières de l'Association; s'assure que tout déboursé est fait par une autorité compétente. Il rend compte, sur demande du Conseil, de la situation financière et de toutes les transactions de l'Association, et doit préparer les états financiers provisoirement pour l’Assemblée Générale Annuelle et définitivement vers la fin de l'année financière.

ARTICLE SIX : ADJOINTS DE SECTEURS
Chacun des secteurs autour des deux lacs peut être doté d'un "adjoint de secteur", membre actif, désigné par le directeur représentant ce secteur, et approuvé par le Conseil. L'adjoint de secteur assiste le directeur dans ses activités concernant le secteur, en particulier le suivi des membres du secteur.  Il peut participer aux réunions du Conseil, mais n'y aura droit de vote que si son directeur est absent. Il pourra être parmi les premiers candidats pour élection comme membre du Conseil.

ARTICLE SEPT : GOUVERNEURS
Les gouverneurs de l'Association sont les anciens présidents. Ils peuvent assister à toute réunion du Conseil. Ils peuvent être appelés en tout temps par le Conseil pour l'assister ou le conseiller en fonction de leur propre expérience. Un gouverneur peut être élu directeur ou adjoint de secteur.

ARTICLE HUIT : COMITES
Le comité de nomination est constitué des trois derniers présidents sortant disponibles. Ce comité prépare la liste des candidats à l'élection du Conseil.
D’autres comités permanents ou spéciaux peuvent être constitués par le Conseil, par résolution, pour la conduite et la supervision de certaines activités de l'Association. Chaque comité aura un président qui le dirigera et fera rapport sur son travail au Président ou au Conseil ou à l'Association selon la directive du Conseil.

ARTICLE NEUF : FINANCES
L'année financière de l'Association se termine au 31 décembre de chaque année.
Les directeurs veillent à ce que les livres de comptes soient tenues sur toutes les entrés et sorties de fonds de l'Association et sur les objets de ces recettes et dépenses.
Un vérificateur peut être nommé par les membres de l'Association à l'assemblée générale annuelle. La rémunération du vérificateur est fixée par le Conseil.
Tout chèque ou autre billet pour le paiement d'une somme d'argent accepté ou endossé au nom de l'Association doit être signé par deux de trois directeurs désignés à cet effet par résolution du Conseil. Lesdits directeurs organisent, balancent et certifient tous les livres de comptes et signent tout formulaire de la banque.
Tous les fonds de l'Association doivent être déposés, à son crédit, dans une banque approuvée par le Conseil.
Ni l'Association, ni aucune personne pour le compte de celle-ci n'ont le pouvoir d'emprunter de l'argent.

ARTICLE DIX : LEGAL
Tout officier ou personne autorisé par résolution du Conseil à cet effet a le pouvoir de répondre au nom de l'Association en ce qui a trait aux questions légales, ainsi que faire des affidavits et déclarations sous serment lors de tout processus légal impliquant l'Association.
L’Association peut accorder un contrat  lorsque dûment approuvé par le Conseil des directeurs. Tout contrat de l'Association doit être signé par deux directeurs nommés par résolution du Conseil. Ces signataires ne seront pas personnellement liés par un contrat signé au nom de l'Association.

ARTICLE ONZE : PLAINTE OU ANNULATION DE CHARGE
Tout membre peut se voir réprimander, ou retirer la charge qu'il occupe, s'il contrevient en connaissance de cause au présent règlement ou à tout autre règlement dûment adopté et publié par le Conseil, uniquement selon la procédure suivante:
a) un avis écrit de plainte signé par au moins dix membres est adressé au Président;
b) dans les trois semaines suivants la réception de l'avis, le Président doit créer un comité d'enquête composé de cinq membres, dont un est nommé par le membre visé, un par les plaignants, deux par le Conseil et le cinquième par les quatre premiers. A défaut par le Président de s'exécuter dans les trois semaines, le Conseil agira à sa place;
c) le comité convoque par écrit le membre visé de se présenter devant lui en dedans d'une semaine, pour entendre sa defense et tout témoignage pertinent;
d) le comité doit ensuite soit rejeter la plainte, soit formuler une réprimande au membre visé, soit recommander au Conseil le retrait des fonctions du membre visé; dans ce dernier cas, la recommandation doit être approuvée par vote secret au deux tiers du Conseil pour être en vigueur.

ARTICLE DOUZE : REGLEMENTS
Les Règlements de l’Association peuvent  être décréter, abroger ou amender par le Conseil à l'occasion. Tout décret, abrogation ou amendement de règlement n'entre en vigueur que lorsqu'il est confirmé par la majorité des membres présents à l'Assemblée générale annuelle ou à une assemblée spéciale convoquée à cet effet.

ARTICLE TREIZE : DIVERS
Les activités courantes de l'Association sont non professionnelles et aucun membre n'en retirera ni gain ni profit personnel.
Aucune collecte de fonds ne peut avoir lieu sans l'autorisation préalable du Conseil par résolution explicite.
Un Prix pour Services Spéciaux, peut être attribué par le Conseil, de temps à autre, sous forme de certificat ou plaque, à toute personne méritoire ayant oeuvré d'une façon exceptionnelle pour la conservation ou l'amélioration de l'environnement des Lacs.